Les séances du Conseil Municipal

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Le Conseil Municipal prend des délibérations, émet des vœux sur tous les sujets d’intérêt local. Il vote le budget, approuve le compte administratif (budget exécuté), il est compétent pour créer et supprimer des services publics municipaux, pour décider des travaux, pour gérer le patrimoine communal.

Les séances du Conseil Municipal sont ouvertes au public sauf si l’assemblée décide le huis clos ou si la Maire exerce son pouvoir de "police des séances", notamment en cas d’agitation, et restreint l’accès du public aux débats.

Séances du Conseil Municipal

Prochaine séance du Conseil Municipal

Malgré le contexte sanitaire, les élus continuent à travailler, dans le respect des gestes barrières. Ainsi, les conseils municipaux se dérouleront à huis-clos jusqu’à nouvel ordre.

Mardi 1er décembre à 18 h.

Note de synthèse du prochain Conseil Municipal

Note de synthèse du 13 octobre (646 Ko)

Budget de la Commune

Rapports financiers

Analyse financière simplifiée 2019

Début juillet 2020, la Municipalité a été convoquée par la Préfecture des Deux-Sèvres, qui exerce notamment sur les collectivités territoriales un contrôle de légalité, ainsi qu'un contrôle budgétaire et financier. Les élus ont été alertés sur divers points de fragilité financière de la Commune.

Télécharger l'analyse simplifiée 2019 (3.7 Mo)

Rapport de la Chambre régionale des comptes

Le rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes Nouvelle-Aquitaine (exercice 2014 et suivants) a été présenté par le Maire en séance publique du Conseil Municipal du 22 février 2018.

Rapport de la Chambre régionale des comptes

Budgets primitifs

2020

Les budgets primitifs 2020 ont été votés au Conseil Municipal du 15 juillet 2020

Budget primitif 2020 Ville (671 Ko)Note synthétique budget primitif 2020 Ville (2.7 Mo)Budget primitif 2020 cinéma (178 Ko)Note synthétique budget primitif 2020 cinéma (1.2 Mo)Budget primitif 2020 Hélianthe (182 Ko)Note synthétique budget primitif 2020 Hélianthe (1.4 Mo)Budget primitif 2020 salles municipales (179 Ko)Note synthétique budget primitif 2020 salles municipales (1 Mo)

2019

Les budgets primitifs ont été votés au Conseil Municipal du 4 avril 2019

Téléchargez le diaporama présenté en séance (fichier au format pdf, 1472 Ko)

Budget primitif 2019 Ville de La Crèche (fichier au format pdf, 260 Ko)

Note synthétique budget primitif 2019 Ville de La Crèche (fichier au format pdf, 874 Ko)

Budget primitif 2019 salle Henri-Georges Clouzot (fichier au format pdf, 182 ko)

Note synthétique budget primitif 2019 salle Henri-Georges Clouzot (fichier au format pdf, 356 Ko)Budget primitif 2019 salle de l'Hélianthe (fichier au format pdf, 217 Ko)Note synthétique budget primitif 2019 salle de l'Hélianthe (fichier au format pdf, 427 Ko)Budget primitif 2019 salles municipales (fichier au format pdf, 241 Ko)

Note synthétique budget primitif 2019 salles municipales (fichier au format pdf, 338 Ko)

2018

Les budgets primitifs ont été votés au Conseil Municipal du 5 avril 2018.

Téléchargez le diaporama présenté en séance (fichier au format pdf, 808 Ko)

Budget primitif 2018 Ville de La Crèche (fichier au format pdf, 1.08Mo)

Budget primitif 2018 salle Henri-Georges Clouzot (fichier au format pdf, 1.36 Mo)

Budget primitif 2018 salle de l'Hélianthe (fichier au format pdf, 1.6 Mo)

Budget primitif 2018 salles municipales (fichier au format pdf, 1.24 Mo)

Note de synthèse budgétaire - exercice 2017

Note de synthèse budgétaire - exercice 2017 (fichier au format pdf, 1.9 ko)

Comptes administratifs

2019

Le compte administratif 2019 a été approuvé au Conseil Municipal du 15 juillet 2020.

Compte administratif 2019 Ville (3 Mo)Compte administratif 2019 cinéma (981 Ko)Compte administratif 2019 Hélianthe (1.2 Mo)Compte administratif 2019 salles municipales (883 Ko)

2018

Les compte administratif 2018 a été voté au Conseil Municipal du 4 avril 2019.

Téléchargez le diaporama présenté en séance (fichier au format pdf, 3752 Ko)

Compte administratif 2018 Ville de La Crèche (fichier au format pdf, 929 Ko)

Compte administratif 2018 salle Henri-Georges Clouzot (fichier au format pdf, 378 Ko)Compte administratif 2018 salle de l'Hélianthe (fichier au format pdf, 436 Ko)Compte administratif 2018 salles municipales (fichier au format pdf, 356 Ko)

2017

Les comptes administratifs 2017 ont été votés au Conseil Municipal du 5 avril 2018.

Téléchargez le diaporama présenté en séance (fichier au format pdf, 6767 Ko)

Compte administratif 2017 Ville de La Crèche (fichier au format pdf, 3.2 Mo)

Compte administratif 2017 salle Henri-Georges Clouzot (fichier au format pdf, 1 Mo)

Compte administratif 2017 salle de l'Hélianthe (fichier au format pdf, 1.37 Mo)

Compte administratif 2017 salles municipales (fichier au format pdf, 1 Mo)

Rapports d'orientations budgétaires

Rapport d'orientations budgétaires - exercice 2020 (1.2 Mo)Rapport d'orientations budgétaires - exercice 2019 (fichier au format pdf, 5.3 Mo)

Rapport d'orientations budgétaires - exercice 2018 (fichier au format pdf, 133 Mo)

Procès-verbaux

Consultez les procès-verbaux (PV) des Conseils Municipaux

2020

Compte-rendu du 13 octobre (6.5 Mo)

PV du 15 juillet (2.9 Mo)PV du 10 juillet (1.1 Mo)PV du 2 juin (6.7 Mo)PV du 23 mai (2.8 Mo)Retransmission vidéo du Conseil Municipal d'installation du 23 mai

PV du 13 février (5.2 Mo)

2019

PV du 5 décembre (6.8 Mo)PV du 14 novembre (1.1 Mo)PV du 10 octobre (9.1 Mo)PV du 5 septembre (fichier au format pdf, 584 Ko)

Point sur la piscine intercommunale :

Extrait du bulletin municipal du mois de septembre 2019 relatif à la piscine (940 ko)Les dates-clés relatives à l'équipement (fichier au format pdf, 145 Ko)Historique de la piscine intercommunale de La Crèche (fichier au format pdf, 5.5 Mo)

PV du 20 juin (fichier au format pdf, 1.4 Mo)PV du 4 avril (fichier au format pdf, 5.8 Mo)PV du 7 mars (fichier au format pdf, 2.4 Mo)PV du 7 février (fichier au format pdf, 1.36 Mo)

2018

PV du 29 novembre (fichier au format pdf, 5.4 Mo)PV du 11 octobre (fichier au format pdf, 1.9 Mo)

PV du 12 juillet (fichier au format pdf, 5.8 Mo)

PV du 14 juin (fichier au format pdf, 5.6 Mo)

PV du 5 avril (fichier au format pdf, 1.5 Mo)

PV du 22 février (fichier au format pdf, 4.4 Mo)

2017

PV du 14 décembre (fichier au format pdf, 5.77 Mo)

PV du 16 novembre (fichier au format pdf, 3.99 Mo)

PV du 21 septembre (fichier au format pdf, 5.5 Mo)

PV du 10 juillet (fichier au format pdf, 325 Ko)

PV du 8 juin (fichier au format pdf, 1.17 Mo)

PV du 4 mai (fichier au format pdf, 174 Ko)

PV du 6 avril (fichier au format pdf, 5.1 Mo)

PV du 16 février (fichier au format pdf, 4.14 Mo)

2016

PV du 15 décembre (fichier au format pdf, 3.05 Mo)

PV du 17 novembre (fichier au format pdf, 2.75 Mo)

PV du 22 septembre (fichier au format pdf, 853 Ko)

PV du 23 juin (fichier au format pdf, 3.50 Mo)

PV du 28 avril (fichier au format pdf, 3.18 Mo)

PV du 21 mars (fichier au format pdf, 774 Ko)

PV du 21 janvier (fichier au format pdf, 819 Ko)

2015

PV du 10 décembre (fichier au format pdf, 597 Ko)

PV du du 29 octobre (fichier au format pdf, 555 Ko)

PV du 24 septembre (fichier au format pdf, 978 Ko)

PV du 09 juillet (fichier au format pdf, 925 Ko)

PV du 21 mai (fichier au format pdf, 580 Ko)

PV du 26 mars (fichier au format pdf, 512 Ko)

PV du 26 février (fichier au format pdf, 443 Ko)

PV du 29 janvier (fichier au format pdf, 508 Ko)

2014

PV du 18 décembre (fichier au format pdf, 534 Ko)

PV du 04 décembre (fichier au format pdf, 2.75 Mo)

PV du 06 novembre (fichier au format pdf, 469 Ko)

PV du 25 septembre (fichier au format pdf, 478 Ko)

PV du 22 juillet (fichier au format pdf, 7.56 Mo)

PV du 26 juin (fichier au format pdf, 11.19 Mo)

PV du 20 juin (fichier au format pdf, 1.06 Mo)

PV du 27 mai (fichier au format pdf, 3.18 Mo)

PV du 29 avril (fichier au format pdf, 2.01 Mo)

PV du 17 avril (fichier au format pdf, 6.23 Mo)

PV du 6 avril (fichier au format pdf, 1.06 Mo)

Règlement intérieur du Conseil Municipal

Règlement intérieur du Conseil Municipal (fichier au format pdf, 1.6 Mo)

Modification de l'article 33 du règlement intérieur du Conseil Municipal :

Délibération du Conseil Municipal du 30 juin 2020 (492 ko)

Site officiel de la ville de La Crèche